Le Système Virtuel de Commerce et de Facilitation du COMESA (CVTFS), contient 4 modules (SYSEC, RGTD, RISK CHANGE et DATA EXCHANGE).
La DGDA a évolué plus sur le premier qui est le Système de Suivi électronique des cargaisons (SYSEC), opérationnel depuis avril 2017.
Le système CVTFS/SYSEC gère et sécurise les marchandises en transit grâce à la mise en place des scellés électroniques sur les conteneurs.
1. Notion.
SYSEC signifie « Système de Suivi Electronique des Cargaisons » en transit.
C’est un des 4 modules du Système de Facilitation du Commerce Virtuel du Comesa dont le sigle anglais est CVTFS (Comesa Virtual Trade Facilitation System).
2. Mode opératoire.
Le scellé est constitué d’un boîtier en fer, qui couvre un dispositif électronique disposant d’un emplacement pour recevoir la SIM d’un opérateur de télécommunication. Ce scellé est apposé sur les barres d’ouverture et de fermeture d’un conteneur et bloqué par un plomb à usage unique. Il est apposé sur tout genre de cargaisons ou de marchandises susceptibles d’être scellées.
La SIM communique aux centres de contrôle, par voie satellitaire, par le canal du provider, toutes les données relatives à la cargaison transportée. Ainsi, toute tentative d’ouverture, de détournement par changement d’itinéraire ; tout arrêt prolongé ou à un endroit suspect de l’unité de transport et tout mouvement sujet à suspicion, enclenchent un message d’alerte à la salle de contrôle munie des moniteurs de suivi en temps réel.
Ces alertes permettent à l’Autorité de dépêcher une unité dédiée de la brigade mobile sur le lieu de l’incident à toutes fins douanières utiles.
Avant le SYSEC,
La DGDA avait beaucoup du mal à suivre en temps réel les cargaisons en transit, du bureau de douane de départ au bureau d’arrivée, ce qui rendait possible des détournements des cargaisons, des dépotages dans des lieux illégaux, etc.
Avant, le délai moyen d’un transit était de dix (10) jours.
Aujourd’hui le délai moyen est de un jour et demi non compris le temps de passage éventuel dans les installations du transporteur au départ et a l’arrivé.
Avec le SYSEC,
Les innovations ci-après ont vu le jour :
- Envoi automatique d’un message d’alerte en cas d’ouverture non autorisée, de déviation d’itinéraire, d’arrêt du moyen de transport à un point illégal ;
- Possibilité d’abonnement pour un opérateur économique afin de suivre, à partir de l’internet, les mouvements de ses cargaisons ou des véhicules en transit douanier.
Impact du SYSEC,
- Réduction sensible du délai moyen du transit entre Matadi et Kinshasa qui est passé de dix à un jour et demi ;
- Réduction sensible du coût des opérations de transit suite notamment au raccourcissement du délai ;
- Sécurisation des transits (Zéro conteneur détourné depuis le lancement du Projet) ;
- Réduction de 50% de la caution d’agrément des transporteurs de marchandises par voie terrestre.